Mention légales

Edition :

Le présent site http://www.ehpad-giat.com est la propriété de l'Ehpad de la ville de Giat.

Directrice de la publication : Mme Thomas.

Création graphique et développement : Benzen Solutions Internet sise 12 allée des Prunus, 40220 Tarnos (SIRET 518 051 859 00024).

Hébergement  :

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société OVH sise 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (SIRET 424 761 419 00045).

Droits d'auteur et droit de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits photos :

Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.


Conception - Réalisation :

Le site www.ehpad-giat.com a été conçu par la société benZen Solutions Internet sur une plateforme Joomla.

Conditions générales d'utilisation du site :

L'utilisation du site http://www.ehpad-giat.com entraîne l'acceptation des présentes conditions d'utilisation du site.


Propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
L'Ehapd de Giat est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment les textes, données, photos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à l'Ehapd de Giat, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par l'Ehapd de Giat, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce Site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de l'Ehapd de Giat, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l'utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du « copyright » de l'Ehapd de Giat.


Liens hypertexte :

La création de liens hypertextes vers la page d'accueil du site http://www.ehpad-giat.com est autorisée.
L'URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site http://www.ehpad-giat.com comme étant le sien, ni s'abstenir d'indiquer clairement que l'utilisateur est dirigé vers http://www.ehpad-giat.com
Les pages du site http://www.ehpad-giat.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Aucun « mirroring » du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisée.


Loi applicable :

L'utilisation de ce site, et des services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation.
Tout litige sera de la compétence du tribunal du siège social de l'Ehpad de Giat.

veenio
1 allée René Pabiot
63620 GIAT
 
Tél. : 04 73 21 77 41